Il résulte de l’article 1645 du Code civil que le vendeur qui connaissait les vices de la chose est tenu de tous les dommages et intérêts envers l’acheteur, qui peut exercer l’action en indemnisation indépendamment de l’action rédhibitoire ou estimatoire [Cass. 2012). droit des contrats, JCP G 2012, 1151, spéc. Je vous rappelle qu’aux termes de l’article 1645 du Code civil, si le vendeur connaissait les vices de la chose, il doit la restitution du prix qu'il en a reçu. Cette actualité est associée aux catégories suivantes : Maître Dominique COLBUS. 8. Les articles 1641 et 1642 du Code civil définissent les vices cachés : « le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus » ; « le vendeur n’est pas tenu des vices apparents et dont l’acheteur a pu se convaincre lui-même »5. Par ex., Brun P., obs. Trouvé à l'intérieur – Page 433En rapprochant les articles 1645 et 1646 du Code civil de l'article 1648 , on verra que « si le vendeur connaissait les vices de la chose , il sera tenu , outre la restitution du prix qu'il en a reçu , de tous les dommages - intérêts ... Il en existe plusieurs autres20, et on constate l’unanimité des chambres de la Cour de cassation sur le sujet, ce qui n’empêche pas le caractère discutable de la solution. La réforme du droit des contrats a affranchi, sauf exception, le créancier de cette autorisation (C. Aucune indemnité pour l'usure du véhicule ne peut être conservée. Entrée en vigueur 1804-03-16. 3e civ., 13 nov. 2003, n° 00-22309 ; Cass. Selon l’arrêt attaqué (Lyon, 27 sept. 2018), rendu sur renvoi après cassation (Cass. Dans l’espèce commentée, les acquéreurs ont agi moins de 6 mois après avoir pris connaissance de l’expertise révélant l’ampleur des vices. Chambre Commerciale L'article 1643 du Code civil dispose que « [Le vendeur] est tenu des vices cachés, quand bien même il ne les aurait pas connus, à moins que, dans ce cas, il n'ait stipulé qu'il ne sera obligé à aucune garantie ». Ceci vaut pour l’acheteur également, qui ne pourrait exiger le remplacement ou la remise en état de la chose vicieuse, sauf garantie conventionnelle. Article 1638 « Si l'héritage vendu se trouve grevé, sans qu'il en ait été fait de déclaration, de servitudes non apparentes, et qu'elles soient de telle importance qu'il y ait lieu de présumer que l'acquéreur n'aurait pas acheté s'il en avait été instruit, il peut demander la résiliation du contrat, si mieux il n'aime se contenter d'une indemnité. Selon eux, d’une part, la cour d’appel de Lyon aurait mal articulé les articles 1644, 1645 et le principe de réparation intégrale du préjudice : la réparation des vices cachés proprement dite ne saurait reposer entièrement sur l’article 1645 du Code civil qui n’aurait pas pour objet le rééquilibrage du contrat ; elle devrait se faire principalement sur la base de l’article 1644 du Code civil, à savoir la résolution de la vente ou une diminution du prix ; tout au plus, si la réparation des vices cachés ne peut se faire entièrement par une diminution du prix, les dommages et intérêts n’auraient vocation qu’à couvrir le montant résiduel du préjudice non compensé par la diminution du prix. Quelle que soit l’idée qu’on se fait de la pertinence de la solution, il reste que l’arrêt délaisse les sanctions spécifiques du vice caché, pour préférer une sanction plus générale en se fondant sur l’article 1645. 2020, no 19-10176. 1998, n° 95-20725. Nota: Citée par : Article 1643; Code civil - art. Pour reprendre leurs termes, le « rééquilibrage du contrat » ne pourrait se faire que sur le fondement de l’action rédhibitoire ou estimatoire, et non sur le fondement de l’article 1645. La période de disponibilité des pièces détachées, Conséquences des fausses déclarations à l’assureur. Et il devrait en être de même d’une clause qui se contenterait de limiter le montant des dommages et intérêts dus à raison d’un vice caché34. On peut d’ailleurs remarquer la même évolution historique en droit commun de la responsabilité contractuelle : si le législateur de 1804 avait prévu des dommages-intérêts pour sanctionner la mauvaise exécution du contrat, c’est seulement en complément d’une action résolutoire (C. 3e civ., 14 déc. Cette décision a été cassée par arrêt de la troisième chambre civile du 14 décembre 2017, uniquement sur le montant des condamnations prononcées contre le vendeur, le notaire et l’agent immobilier. – un ingénieur employé chez un constructeur automobile, Nous concluons au caractère hybride de l’article 1645 du Code civil. Ainsi, il n’est pas pertinent de rechercher si la clause prive l’obligation essentielle du vendeur de sa substance32. TITRE PRÉLIMINAIRE - DE LA PUBLICATION, DES EFFETS ET DE L'APPLICATION DES LOIS EN GÉNÉRAL (Art. Les acquéreurs ont souhaité « conserver » le bien10. 4. Il est encore important de préciser que les conséquences dommageables visées à l’article 1645 du Code Civil incluent également les éventuels dommages corporels que le véhicule aurait pu causer à son conducteur ou même à des tiers lors d’un accident résultant du vice caché dont il était affecté. Malinvaud P., « L’action en garantie/réparation des vices cachés de l’article 1645 du Code civil », RDI 2014, p. 112, in fine. On ne reviendra pas, dans cette étude, sur la distinction entre non-conformité et vice caché, qui s’oppose à ce qu’un acheteur puisse opter entre les deux (Cass. Livre - III DES DIFFÉRENTES MANIÈRES DONT ON ACQUIERT LA PROPRIÉTÉ (Décrété le 25 octobre 1884 et déclaré exécutoire à dater du 1er janvier 1885) Titre - VIII DU CONTRAT DE LOUAGE. 5. Section - II Du cheptel simple. n° 15) et, pour finir, la réforme du droit des contrats opérée par l’ordonnance de 2016 et sa loi de ratification de 2018, a entériné cette jurisprudence à l’article 1217 nouveau. 17. – ou même les « soucis d’ordre matériel et moral » ou encore des « tracas » occasionnés. Dans l’affaire commentée, les demandeurs au pourvoi faisaient valoir le principe de réparation intégrale du préjudice : « les juges du fond sont tenus de réparer le préjudice subi sans qu’il en résulte ni perte, ni profit pour la victime » ; les acquéreurs ne peuvent « solliciter l’allocation de dommages et intérêts incluant le coût intégral de travaux de démolition et de reconstruction de leur maison qui, certes étaient destinés à mettre fin aux vices cachés constatés, mais qui auraient dans le même temps pour effet de leur permettre, par une rénovation complète de l’existant, de faire l’acquisition d’un bien entièrement neuf pour le prix d’un bien ancien, dégradé et vétuste qu’ils avaient initialement décidé d’acquérir » ; « les acquéreurs ont acquis une maison d’habitation décrite dans l’acte de vente comme étant ancienne et affectée d’un nombre important de défauts » ; et les demandeurs au pourvoi de soutenir que la cour d’appel a violé le principe de la réparation intégrale du préjudice, en n’appliquant pas un coefficient de vétusté. Ainsi, lorsque le bâtiment vendu est atteint de vices cachés nécessitant sa démolition, l’acquéreur qui a choisi de le conserver sans restitution de tout ou partie du prix de vente, est fondé à obtenir du vendeur de mauvaise foi des dommages et intérêts équivalant au coût de la démolition et de la reconstruction. Pour un avis personnalisé, consultation téléphonique. 1re civ., 24 juin 2015, n° 14-15205 : D. 2015, p. 1939 ; Borghetti J.-S., obs. Trouvé à l'intérieur – Page 1793 ° Le vendeur de mauvaise foi qui n'a pas commis de dol , peut - il encore , depuis la loi de 1884 , être condamné en des dommages - intérêts en vertu de l'article 1645 du Code civil , lequel est resté applicable sous la loi du 20 mai ... – les frais d’expertise amiable, Réparateur automobile : une profession réglementée. Ils vont s’avérer utiles notamment pour établir le délai qui s’est écoulé entre la découverte du vice par les acquéreurs, et l’action de ces derniers. À la suite de quoi les défendeurs se sont à nouveau pourvus en cassation, faisant valoir des moyens différents. Il résulte de l’article 1645 du code civil que le vendeur qui connaissait les vices de la chose est tenu de tous les dommages-intérêts envers l’acheteur, qui peut exercer l’action en indemnisation indépendamment de l’action rédhibitoire ou estimatoire (Com., 19 juin 2012, pourvoi n° 11-13.176, Bull. Article 1644. (dir. 1re civ., 24 juin 2015, n° 14-15205 : D. 2015, p. 1939 ; Pillet G., note sous Cass. Sachant que la cour d’appel de Bourges avait estimé le coût d’acquisition de la maison hors terrain à 60 000 €, rien ne permet de penser qu’une indemnisation totale de 129 931 € ait permis la démolition/reconstruction à des frais exorbitants, ou le remplacement du bâtiment vicié par une maison plus luxueuse. Dans le cadre d'un contrat de vente, le vendeur est tenu à une obligation de délivrance. -          Le vendeur de bonne foi est tenu de : -          Le vendeur de bonne foi, opposant une clause d’exclusion de garantie des vices cachés, ne sera pas tenu à garantie sur ce fondement. Or la … L’acheteur ne peut, bien entendu, pas obtenir double réparation : la restitution d’une partie du prix et le remplacement du bien. Centres de contrôle technique : Quelles responsabilités ? Code civil : Article 1646. 1re civ., 5 mai 1993, n° 90-18331 : « ... les vices cachés, lesquels se définissent comme un défaut rendant la chose impropre à sa destination normale, ne donnent pas ouverture à une action en responsabilité contractuelle, mais à une garantie dont les modalités sont fixées par les articles 1641 et suivants du Code civil ». IV, n° 132 – Cass. Trouvé à l'intérieur – Page 119Sur le troisième moyen , pris de la fausse application de l'article 1645 et de la violation de l'article 1646 22113 du Code civil : » Attendu que les diverses sommes que Vignon et Choquit , dont la bonne foi n'est pas contestée par COUR ... sous Cass. Il s’agit, en fait, d’une exécution aux frais du débiteur, qui ne dit pas son nom. Trouvé à l'intérieur – Page 2601 1 [ ARTICLE 1645. ] * 2 Guyot , Rép . , vo Bail ,! Au contraire , il n'est pas moins , } p . 28 et 29 . certain que le curement des privés est une charge du bailleur , et non des locataires . Desgodets veut aussi que les aisemens des ... IV, n° 132 – Cass. 1re civ., 24 févr. TITRE PRÉLIMINAIRE - DE LA PUBLICATION, DES EFFETS ET DE L'APPLICATION DES LOIS EN GÉNÉRAL (Art. Trouvé à l'intérieur – Page 106En ce qui concerne la responsabilité à l'égard du client, l'interprétation de l'article 1645 du Code civil est maintenant constante. Le vendeur, au moins le vendeur professionnel, doit rembourser tous les dommages subis par l'acheteur, ... Cette hypothèse mise à part, l’articulation libérale que fait la jurisprudence des différentes sanctions de la garantie des vices cachés, permet à l’acheteur de faire des choix stratégiques. Trouvé à l'intérieurL'article 1645 du Code civil renforce encore la responsabilité du vendeur ayant eu connaissance du vice invoqué, en l'obligeant par ailleurs à payer des dommages et intérêts pour le préjudice subi par l'acheteur. Cependant, postérieurement à la vente, de nouveaux désordres sont apparus et les acquéreurs ont obtenu la désignation d’un expert judiciaire qui a déposé, le 7 janvier 2012, ses conclusions selon lesquelles les travaux de reprise de 2003 n’avaient pas conforté l’immeuble dont les désordres ne pouvaient être réparés autrement que par la démolition et la reconstruction. Dans cette affaire, après entremise d’un agent immobilier, une maison d’habitation atteinte de fissures anciennes, a été vendue par acte notarié du 20 juillet 2007, au prix de 98 000 €, les acquéreurs étant informés de ce qu’une instance judiciaire s’était terminée le 25 septembre 1997 au sujet des fissures et que, à la suite de cela, des travaux de consolidation avaient eu lieu en 2003. n° 15 ; Séverin J., « L’action en réparation est indépendante de l’action en garantie des vices cachés », Lexbase Hebdo éd. com., 19 juin 2012, n° 11-13176 et Cass. Trouvé à l'intérieur – Page 943Comm . , Tours , 7 mars 1900 , maladies contagieuses parmi les- n . 15253 , p . 846 . quelles on a rangé la fièvre aph - Vente commerciale . Garan teusc est régie par les lois des tie , Article 1645 du Code civil , 31 juillet 1895 et 21 ... Gratuit : Retrouvez l'intégralité du Code civil ci-dessous : Article 1643. 3 e, 8 oct. 1997, n° 95-19.808). 2. À supposer toujours que l’acheteur veuille garder le bien, un autre critère est, bien évidemment, l’importance du vice et du préjudice qui en est découlé. 1re civ., 26 sept. 2012, n° 11-22399 : « La correction du vice de la chose vendue aux frais du vendeur », RDC 2013, p. 101, spéc. Les juridictions sont muettes concernant, par exemple, les matériaux de construction utilisés. Mais cet aspect18 ne représente pas l’intérêt doctrinal principal de l’arrêt. Les articles L. 211-1 à 211-17 du Code de la consommation, l'article L213-1 du Code rural et l'article 1645 du Code civil, ont été modifiés par une ordonnance n°2005-136 du 17 février 2005, sur « la garantie de conformité du bien au contrat due par le vendeur au consommateur ». com., 19 mars 2013, n° 11-26566 ; Cass. On sait que devant la première cour d’appel, les acquéreurs avaient combiné les articles 1644 et 1645, en sollicitant la restitution d’une partie du prix et des dommages et intérêts, ce qui leur avait été accordé. En effet, la Cour de cassation juge que l’article 1645 est indépendant des actions rédhibitoire et estimatoire, mais également du droit commun de la responsabilité civile36. Borghetti J.-S., obs. civ., art. Les arrêts ayant consacré et confirmé l’autonomie de l’article 1645 du Code civil, ont suscité, en doctrine, l’interrogation sur la nature de cette disposition et sur le rapport qu’elle entretient avec le droit commun de la responsabilité civile35. Création Loi 1804-03-06 promulguée le 16 mars 1804 obs. Trouvé à l'intérieur – Page 465L'action complémentaire L'article 1645 du Code civil dispose : « Si le vendeur connaissait les vices de la chose, il est tenu, outre la restitution du prix qu'il en a reçu, de tous les dommages et intérêts envers l'acheteur ». 3e civ., 12 nov. 1975, n° 74-13775 : Bull. Le second cas est encadré par l'article 1645 du Code civil. privée, 19 juill. Remarquons l’attitude favorable des juges de l’espèce, aux acquéreurs : alors même que ces derniers connaissaient l’existence d’une instance judiciaire relative aux désordres, les juges du fond ont estimé qu’ils n’ont pas pu se convaincre par eux-mêmes de l’ampleur des désordres, en les dispensant de demander à voir le jugement. Selon les juges du fond, l’initiative de la transmission du jugement appartenait au vendeur et aux professionnels intervenus. Article 1645 Si le vendeur connaissait les vices de la chose, il est tenu, outre la restitution du prix qu'il en a reçu, de tous les dommages et intérêts envers l'acheteur. 109 . 5. Elle a pu en déduire, répondant aux conclusions de la société I. immobilier prétendument délaissées et statuant sur l’objet de la demande, sans opérer un rééquilibrage du contrat, que la demande en indemnisation des acquéreurs, incluant le coût des travaux de démolition et de reconstruction d’un montant de 129 931 €, devait être accueillie et constituait le montant d’indemnisation sur laquelle devait s’exercer la garantie du notaire et de l’agent immobilier. p.10, (L’articulation des sanctions du vice caché). 1 er - Art. Articles 1641 du Code Civil. Il semblerait que la politique jurisprudentielle en cause corresponde uniquement à une volonté de neutraliser facilement les clauses exclusives de garantie stipulée par les vendeurs professionnels, ce dont l’opportunité est très discutable27. Numérotation : Numéro d'arrêt : 18 Numéro NOR : 172754 Identifiant URN:LEX : urn:lex;bj;cour.supreme;arret;1975-11-21;18 . Autrement dit, les acquéreurs ont délaissé, devant la cour d’appel de Lyon, l’article 1644 du Code civil parce qu’une condamnation à la restitution d’une partie du prix n’aurait pas pu être mise à la charge des professionnels de l’immobilier, tiers au contrat. La question de droit essentielle qui se posait à la cour régulatrice était donc la suivante : en présence d’un vice caché connu du vendeur, l’acheteur peut-il obtenir l’entière réparation du vice caché au moyen de dommages et intérêts dont le montant excède le prix de vente ? Si le vendeur n'est pas un professionnel, il est nécessaire de démontrer qu'il avait bien connaissance du vice lorsqu'il a vendu le bien (article 1645 du Code civil). I. M. l’avocat général Laurent Le Mesle, qui a pourtant rendu, en 2012, un avis en faveur de l’indépendance de l’article 1645 du Code civil, convient de cette interprétation de la volonté du législateur : « Ce pourvoi vous donne l’occasion de compléter [la jurisprudence existante] de façon peut-être plus explicite en affirmant clairement le caractère autonome de l’action fondée sur l’article 1645 du Code civil, ce qui reviendra donc à dire que l’option ne se limite pas aux deux branches prévues par l’article 1644, mais qu’il s’agit d’une option à trois branches : rédhibitoire, estimatoire et indemnitaire (étant observé que la première et la deuxième peuvent se combiner avec la troisième, ainsi que l’a voulu le législateur) » (Le Mesle L., avis précédant Cass. Celle-ci est prévue à l'article 1641 du Code civil et prévoit que « le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus ». 7. Livre - III DES DIFFÉRENTES MANIÈRES DONT ON ACQUIERT LA PROPRIÉTÉ (Décrété le 25 octobre 1884 et déclaré exécutoire à dater du 1er janvier 1885) Titre - VIII DU CONTRAT DE LOUAGE. d- La perte par cas fortuit de la chose.
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