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La Direction des communications et des affaires publiques (DCAP) est responsable du déploiement de toutes les actions de communication de l'organisation, à l'interne et à l'externe. Comment savoir si une personne a été accueillie aux urgences ou hospitalisée à l’AP-HP ? Adresse. Ce dernier secteur est très emblématique, car l’AP-HP est le seul établissement de santé à être son propre assureur. La Direction Générale a pour missions la stratégie, le pilotage et le contrôle, l'expertise et l'appui, ainsi que le développement des ressources humaines de l'AP-HM. Ouest B 60 boulevard Général-Martial-Valin 75015 Paris Afficher la carte La Direction des affaires juridiques de l’AP-HP a reçu, le 17 novembre 2016, le Trophée d’or dans la catégorie direction juridique Santé. Sa directrice est au sein du ministère "haut fonctionnaire chargée de la qualité . L’accès au compte est temporairement désactivé pour maintenance. Réinitialiser la recherche. Bureau des affaires juridiques et des marchés Mme Marie-Laure PERRIMOND 01 42 76 37 87 Bureau des projets numériques et informatiques M. Emmanuel GOJARD 01 42 76 39 63 Cellule Système d'Information - RH DASCO M. Romain LUSSU 01 42 76 26 28 Cellule des Moyens Généraux Mme Véronique BONNASSOT 01 42 76 21 50 ous-Direction des ressources Robert Coulombe . daj.secretariat@hcuge.ch. Place de l'indépendance - BP 4044 - Dakar CHALONS EN CHAMPAGNE. Site : Hôpital Morvan (Brest) Adresse : 2 Av Foch - 29609 Brest Cedex Tel. ":"&")+"url="+encodeURIComponent(b)),f.setRequestHeader("Content-Type","application/x-www-form-urlencoded"),f.send(a))}}},s=function(){var b={},d=document.getElementsByTagName("IMG");if(0==d.length)return{};var a=d[0];if(! Veuillez nous excuser pour ce désagrement. Créé par le décret révolutionnaire du 21 juillet 1790, l'Agent judiciaire du Trésor a pris, 222 ans après sa création, la nouvelle appellation d'Agent judiciaire de l'État. Rechercher par type Rechercher par thème. Elle conseille et assiste les personnels médicaux, paramédicaux et administratifs lorsque ceux-ci sont mis en cause dans l’exercice de leurs fonctions. Finances publiques. Directeur des affaires juridiques. La direction est structurée en cinq départements et pôles qui traitent des questions de personnel et de droit du travail, de marché et domanialité publics, de dons et legs, de frais de séjours et baux locatifs, de droit public de l’économie, de veille juridique et de responsabilité hospitalière. Menu pied de page foncé. Cahiers des clauses administratives générales (CCAG) et techniques (CCTG), Recensement des contrats de la commande publique, Etude sur la sous-traitance dans les marchés publics, Agence du patrimoine immatériel de l'Etat (APIE), Centre de documentation Économie Finances (CEDEF), Centre interministériel de services informatiques relatifs aux ressources humaines (CISIRH), Comité d'harmonisation de l'audit interne de l'État (CHAIE), Commission d'examen des pratiques commerciales (CEPC), Commission interministérielle de coordination des contrôles - Autorité d'audit des fonds européens en France (CICC), Commission participations transferts (CPT), Conseil de normalisation des comptes publics (CNOCP), Conseil de normalisation des comptes publics (version EN), Conseil National de la Consommation (CNC), Contrôle général économique et financier (CGEFi), Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), Direction générale des Finances publiques (DGFiP), Haut conseil de stabilité financière (HCSF), Haut fonctionnaire de défense et sécurité (HFDS), Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE), Médiateur des ministères économiques et financiers, Mission interministérielle de coordination anti-fraude (Micaf), Service des archives économiques et financières (SAEF), Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins (Tracfin), Coronavirus COVID-19 : soutien aux entreprises (Covid19-soutien-entreprises), France intelligence artificielle (FranceIA) [archives], Loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques [archives], Lutte contre la fraude et l’évasion fiscales [archives], Plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises (PACTE) - novembre 2017, Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu (PAS) - novembre 2017, Code de la commande publique et autres textes, Conseils aux acheteurs et aux autorités concédantes, Dématérialisation de la commande publique, Plan Transformation numérique de la commande publique, Document unique de marché européen (DUME), Ouverture des données de la commande publique, Observatoire économique de la commande publique (OECP), Recensement économique de la commande publique, Commande publique : la Commission européenne dévoile les futurs seuils européens, Marchés publics d'achats de denrées alimentaires : mise à jour de la fiche sur l'indexation des prix, Guide de la dématérialisation des marchés publics (Acheteurs), Guide de la dématérialisation des marchés publics (Opérateurs économiques), L'impact du RGPD sur le droit de la commande publique, Guide du recensement économique des achats publics, Observatoire économique de la commande publique, Mission Appui au patrimoine immatériel de l'État. Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives - DPMA La direction des patrimoines de la mémoire et des archives (DPMA), dirigée par le Contrôleur général des armées Sylvain Mattiucci, est. Cela signifie concrètement que les juristes examinent les plus de 600 demandes indemnitaires présentées chaque année et, avec l’aide de médecins-conseils, déterminent la responsabilité éventuelle de l’institution et le montant de l’indemnisation accordée, selon les barèmes fixés par la jurisprudence. Votre mission consistera notamment à : rédiger, négocier et assurer le suivi de contrats de tout type pour la directon commerciale d'Arval France . Evénements indésirables associés aux soins, Référentiels cancers du sein et gynécologiques, Six réunions de concertations pluridisciplinaires d'immunothérapie labellisés à l'AP-HP, Préservation de la fertilité : adresser un patient, Adressez une demande de second avis en Anatomie et Cytologie Pathologiques, Appel à candidature : médecins généralistes et Services d'urgence, Portes Ouvertes des hôpitaux de l'AP-HP : l'édition 2019, « Dans la seringue » le podcast de l'AP-HP, L'Entrepôt de Données de Santé de l'AP-HP, L'Institut Carnot @ AP-HP : transformer en réussite économique l'excellence scientifique en santé, Pôle Transfert de technologie & Innovation de la DRCI de l’AP-HP, Partenariats publics et privés de R&D en santé, Quelques progrès médicaux majeurs accomplis par les équipes de l'AP-HP, Colloque sur la coopération médicale organisé à Erevan entre la France et l’Arménie, Activités de coopération internationale en 2019 dans les pays émergents ou en développement / International cooperation activities in 2019 in emerging or developing countries, L’accueil des professionnels de santé étrangers en 2019 / Hosting foreign health professionals in 2019, La filiale AP-HP International / The AP-HPInternational subsidiary, La coopération en Europe/Cooperation in Europe, Gestion de crise à l’AP-HP et les actions du SAMU/ CRISIS management at AP-HP and actions of SAMU, Actions européennes et internationales de l’AP-HP pour le développement durable/ AP-HP European and International Actions for Sustainable Development, Directions et services généraux de l'AP-HP, Visiter le site spécialisé de la direction des affaires juridiques, Retrouvez toutes les newsletters de la direction des affaires juridiques, sur son site dédié, Direction patients, qualité et affaires médicales, Réforme de l’organisation et du temps de travail à l’AP-HP : point d’étape au 9 décembre 2015, @le_Parisien : Martin Hirsch : « Quand l'hôpital est immobile, les cliniques privées sabrent le champagne » #APHP, @le_Parisien - L’hôpital Cochin #APHP désormais à la pointe contre les maladies respiratoires, @le_Parisien - #COP21 Objectif 20 % d'économie d'énergie à l’#APHP, @LePoint - La flore intestinale influence les effets de l'immunothérapie #APHP, Liste nominative des membres du conseil de surveillance. Épidémie Coronavirus (Covid-19), tout ce qu'il faut savoir : lire l'actualité, Accueil Annuaire >Ministères >Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance >Direction des affaires juridiques des ministères économiques et financiers, Dernière modification le 24 juin 2021 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre). Assistance et conseil juridique. Ces problématiques sont diverses, com Direction des Affaires Générales, Institutionnelles et Juridiques. 59033 LILLE Cedex. Direction générale des affaires juridiques - Affaires sociales et occupation du territoire. Adresse postale: L - 2911 Luxembourg Elle contribue aux négociations internationales et communautaires relatives à cette politique. Marilyn Thibault, directrice . Assistance et conseil dans la gestion et le suivi des affaires contentieuses. La direction des affaires juridiques des ministères sociaux (DAJMS) exerce une fonction d'animation, de conseil, d'expertise et d'assistance auprès des administrations centrales et des services territoriaux ainsi que des établissements publics placés sous leur tutelle et agissant au nom de l'État. Andrée Blais. Organisation hospitalière; Responsabilité médicale; Personnel; Patient hospitalisé; Organisation des soins; Coopération à l'hôpital et associations; Propriété intellectuelle - Informatique . La DGARH de la Communauté fournit les moyens humains ainsi que les appuis juridiques et logistiques à l'ensemble des directions. Sauf mention contraire, tous les textes de ce site sont sous licence etalab-2.0, Service-Public.fr : Annuaire de l’administration, (Exemple : Mairie, CAF, Présidente, Claude Larivière...), 24 juin 2021 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre), Sauf mention contraire, tous les textes de ce site sont sous, Ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance, Bureau de la coordination, des relations extérieures, des études et de la légistique, 1re sous-direction - Droit de la commande publique, 2e sous-direction - Droit privé et droit pénal, 3e sous-direction - Droit public et droit européen et international, 4e sous-direction - Droit des régulations économiques, Mission Appui au patrimoine immatériel de l'État (APIE), Direction de l’information légale et administrative. Le jury a notamment souligné l’implication de la direction dans la promotion de la fonction juridique et dans l’ensemble des projets de l’institution. Il y en a 1 783 disponibles sur Indeed.com, le plus grand site d'emploi mondial. Nathalie ALAMOWITCH, directerice des affaires juridiques et des relations avec les usagers > service.usagers@ghu . dagij@u-picardie.fr. ANNEXE - SJ - Cartographie des directions compétentes pour recevoir les demandes d'agrément relevant du II de l'article 209 du CGI Direction régionale ou départementale des finances publiques compétente Adresse Départements rattachés LILLE Direction régionale des finances publiques du Nord-Pas-de-Calais et du département du Nord Pôle gestion fiscale Division des affaires juridiques . Horaires: Du lundi au vendredi. Fermer . 6 rue Louise-WeissTélédoc 35175703 Paris Cedex 13. Intitulé du poste Chargé d'affaires juridiques F/H (réf.7948) Poste à pourvoir le 01/12/2021. Direction Direction de la Stratégie, des Coopérations,des Affaires Juridiques - Centre hospitalier de Chartres (Chartres) Coordonnées. Localisation. Personnel Assistance et conseil dans la gestion et le suivi des affaires contentieuses. Direction Direction des affaires juridiques et des usagers - GHU Paris psychiatrie & neurosciences Sites Sainte-Anne, Maison Blanche et Perray-Vaucluse (Paris) Coordonnées. Direction des affaires juridiques. : 04 66 68 30 11 Fax : 04 66 68 43 99. La direction des affaires juridiques regroupe les activités juridiques, de médiation et de traitement des événements indésirables graves. [CDATA[ Adresse: ESPACE CULTUREL DES LICES. Direction des Affaires Juridiques MARCHÉS PUBLICS ET ACCORDS-CADRES 1RAPPORT D'ANALYSE DES OFFRES Le formulaire OUV8 est un modèle de rapport d'analyse qui peut être utilisé par le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice pour analyser les offres reçues dans le cadre de la passation d'un marché public ou d'un accord-cadre. Direction des affaires juridiques. Vous pouvez joindre le personnel de la Direction des affaires juridiques du lundi au jeudi, de 8 h à 16 h 30 et le vendredi, de 8 h à 12 h. Direction des Affaires Juridiques et Consulaires du Ministère des Affaires étrangères. : 03 58 45 10 24. Médiathèque . Direction Générale AP-HM. Direction des Affaires juridiques. Les Trophées du Droit, organisés par la société Leaders League avec Décideurs Magazine, distinguent les praticiens les plus reconnus dans leur domaine après consultation et délibération d’un jury spécialisé par discipline. Adresse: 9, rue du Palais de Justice L - 1841 Luxembourg . Cette politique volontariste est l’assurance d’un traitement plus rapide et plus transparent à l’égard des patients. Jurispartner, Groupe William Sinclair, cabinet de recrutement spécialisé dans les fonctions juridiques et fiscales recherche pour un de ses clients, un groupe en pleine expansion, un Juriste en Droit des Affaires (profil international) (H/F). Agent judiciaire de l'État. Pôle gestion fiscale. La Direction des Affaires Juridiques a vocation à traiter l'ensemble des problématiques à caractère juridique qui se posent à Radio France, à l'exception des questions de droit social (DGA RH DS). Adresse : La Poterne, 21 boulevard du 14 juillet. Catégorie : Services du Département . Direction des Affaires Juridiques et Consulaires. La DAJ est organisée en 4 sous-directions, composées de 4 bureaux, chargées . Direction du contentieux du Procureur général du Québec. Aisne, Calvados, Eure, Manche, Nord, Oise, Orne, Pas-de-Calais, Seine-Maritime, Somme. Direction des affaires juridiques (DAJ) Dernière modification le 22 octobre 2021 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Formulaire de contact (https://travail . Gestion des « Marques ». Président et chef de la direction Québecor. Additional Fax: 514-872-3086. Pour toute question relative à votre situation individuelle, saisissez votre DRH. Intitulé du poste Chargé de mission , adjoint à la Cheffe de division des affaires juridiques et du contrôle fiscal H/F. Site : Hôpital Hôtel Dieu (Chartres) Adresse : 34 rue du Docteur Maunoury - 28018 Chartres Cedex Personnel Publié : 22/10/2021. > Affaires juridiques 14 > Affaires foncières et immobilières 10 > Aménagement opérationnel 10 > Annecy Parkings 16 (P) > Archives municipales 8 (P) > Assemblée 23 (à compter du 17/11) > Cabinet du maire 23 (P) > Centre horticole 19 (P) > Centre médico-sportif 9 (P) > Commande publique 14 > Communication 23 (à compter du 17/11) > Conception et réalisation espaces publics 23 . DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES ET DES AFFAIRES JURIDIQUES, demeurant au 11 RUE DES SAUSSAIES, 75008 PARIS, immatriculée au répertoire des entreprises et établissements de l'INSEE sous le numéro 120014055 00012, agissant en sa qualité d'Administration de l'Etat, service central d'un ministère. Base documentaire. Direction Direction des usagers, de la qualité et des affaires juridiques (Pôle Transformation, Qualité, Systèmes d'informations, Innovation, Recherche) - Centre hospitalier universitaire de Brest (Brest) Coordonnées. Vous travaillez à l'AP-HP et vous avez une question : vous pouvez remplir ce formulaire. Place du Château 1. Direction des libertés publiques et des affaires juridiques : coordonnées, site internet, principaux services, nom de leurs responsables 1014 Lausanne. Adresse. BOULEVARD DU COMMANDANT NICOLAS - 83000 TOULON. Depuis 1985, il assure la direction de différentes filiales et réalise plusieurs acquisitions porteuses pour l'avenir de l'entreprise familiale. Il assure la défense des intérêts de l'établissement en . Mise en œuvre du dispositif de « Protection fonctionnelle ». La médiation. Téléphone: 04 91 38 30 00. La direction des affaires juridiques des ministères sociaux (DAJMS) exerce une fonction d'animation, de conseil, d'expertise et d'assistance auprès des administrations centrales et des services territoriaux ainsi que des établissements publics placés sous leur tutelle et agissant au nom de l'État. Les missions de la Direction des Affaires Juridiques. Partager. Direction Direction des Affaires Médicales - CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NIMES - HOPITAL CAREMEAU (Nimes) Coordonnées. C’est une direction d’appui des différents projets menés par la direction générale de l’AP-HP. Université de Picardie Jules Verne. La 3ème réunion de haut niveau du Comité de Suivi de l'Accord (CSA) s'est . Des erreurs sont présentes dans le formulaire. DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES à PARIS 7 (75007) : Bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, actionnaires, levées de fonds, annonces légales, APE, NAF, TVA, RCS, SIREN, SIRET. Description Au sein de la Direction Juridique Actualités. La carte n’est pas pleinement compatible avec La direction comprend 29 agents dont 11 sous directement placés sous votre responsabilité. Très tôt, Pierre Karl Péladeau manifeste un intérêt marqué pour les affaires et pour Québecor, l'entreprise fondée par son père en 1965. 82, avenue Kennedy . Adresse. Place du Château 1. La Direction des affaires juridiques est placée sous l'autorité conjointe du ministre de l'Économie et des finances et du ministre de l'action et des Comptes publics. Pour en savoir plus…. 4 place Jussieu - 75005 Paris. Direction des Achats de l'Etat (DAE) Direction des Affaires Juridiques (DAJ) Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) Direction générale des Finances publiques (DGFiP) FinInfra; Haut conseil de stabilité financière (HCSF) High Council for Financial Stability DIRECTION AFFAIRES JURIDIQUES à TOULON (83000) : établissement secondaire (RNCS), activité, adresse, tranche d'effectif, nature de l'établissement, date de création Adresse. //]]>. Agent judiciaire de l'État. Direction des Achats de l'Etat (DAE) Direction des Affaires Juridiques (DAJ) Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) Direction générale des Finances publiques (DGFiP) FinInfra; Haut conseil de stabilité financière (HCSF) High Council for Financial Stability 2021-732169. La direction assure la gestion des dossiers médicaux cédés au Collège et traite les demandes de copie adressées par les patients. 1 Formulaire non obligatoire disponible, avec sa . Phone: 514-872-2363. Gestion des « Marques ». Les champs marqués d’un * sont obligatoires. Adresse. Sa mission : assurer la représentation de l'État devant les tribunaux judiciaires pour le recouvrement des créances de l'État. Site : GHU Paris psychiatrie & neurosciences (Paris) Adresse : 1 rue Cabanis - 75014 Paris . Localisation : Paris (75), France. 1 Chemin du Thil - CS52501 - 80025 Amiens Cedex 1. Nous recherchons un stagiaire généraliste en droit des affaires (droit des contrats, droit commercial, droit des sociétés) qui mettra ses connaissances juridiques et ses qualités humaines au service de la Direction Juridique d'Arval France. 13354. DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUE des Hautes-Pyrénées 4 chemin de l'Ormeau 65000 TARBES. Direction des Affaires Juridiques (DAJ) Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) Direction générale des Finances publiques (DGFiP) Composée d’une quarantaine de personnes, son champ d’intervention est très varié et dépasse le domaine de la responsabilité médicale, même si celui-ci demeure son cœur de métier. Mission. Elle apporte son expertise juridique aux différentes directions de l’AP-HP et de ses hôpitaux. Direction des Affaires Juridiques (DAJ) Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) Direction générale des Finances publiques (DGFiP) à compter du 18 mai 2020 00:00; 04:00; 08:00; 12:00; 16:00; 20:00 La direction des affaires juridiques (SGA/DAJ) garantit le respect du droit et assure la qualité de la réglementation au sein. @: daf.direction@foncier.gov.pf @: communication@foncier.gov.pf (689) 40.47.18.82 - Fax : (689) 40.47.19.17 www.service-public.pf/daf ou www.daf.pf Le ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation a autorité sur la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture en vertu du Le chargé d'affaires juridiques assure un rôle de conseil et d'expertise juridique dans tous les domaines d'activité de l'établissement (recherche, formation, engagement décennal, droit de la fonction publique, protection des données personnelles, domanialité publique…). Vous êtes à la recherche d'un emploi : Direction Affaires Juridiques ? Adresse : 57 BD DES INVALIDES 75007 PARIS 7. 4e étage. La déléguée à la protection des données est rattachée, pour l'exercice de ses fonctions, au service. Elle représente et défend l'institution devant les juridictions administratives et judiciaires. Direction des affaires juridiques et des assemblées. Pour la contacter, adressez-vous à dpo@univ-rouen.fr. Direction Départementale des Finances Publiques de Meurthe-et . Téléphone : +33326695223 . Personnel. Vous ne pourrez pas avoir accès aux La Direction Générale Adjointe des Affaires Administratives Juridiques et des Ressources Humaines (DGARH) regroupe les directions fonctionnelles en charge des affaires juridiques, de l'administration générale et des ressources humaines de l'Espace sud. Adresses à Paris Standard : +33 (0)1 43 17 53 53 37, Quai d'Orsay - 75007 Paris Cabinet du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères (…) Assistance et conseil juridique. Montréal, Québec H2Y 3B9. Entrer des mots clés. 80, rue Brochier. fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. Mis à jour le 20/06/2019. Direction des affaires juridiques des ministères économiques et financiers : coordonnées, site internet, principaux services, nom de leurs responsables 775 rue Gosford. Adresse : 2 bis, rue de Jessaint. Informations Juridiques Activité Dirigeants Établissements. Nom du contact : Direction des Ressources Humaines et des Affaires Juridiques . Direction Régionale des Finances Publiques des Hauts-de-France et du département du Nord. Nos thématiques. La médiation. Affaires statutaires : statuts (création et modifications), garde et veille juridique des statuts, commission des statuts, élections. A l’AP-HP, 72% des dossiers sont résolus de manière amiable, contre un peu moins de 50% pour les assureurs « classiques ». De larges compétences et une mission d'expertise et de conseil. Tous les établissements DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES (120000039) : siège, établissements secondaires (RNCS), activités, adresses, tranche d'effectifs, actifs et fermés. La DCAP élabore et met en œuvre des stratégies de communication et de relations publiques destinées à promouvoir la mission du Collège, qui est de protéger le public en offrant une médecine de . Mme Suzanne VON COESTER, Directrice dea affaires juridiques > suzanne.voncoester@aphp.fr. Localisation : Paris (75), France 291 bd Raspail - Paris 14e Mise en œuvre du dispositif de « Protection fonctionnelle ». Infos complémentaires . Direction des affaires juridiques : coordonnées, site internet, principaux services, nom de leurs responsables Dynamis-RH, spécialiste sur les métiers de la Comptabilité, Gestion, Paie, Ressources Humaines, Juridique et Digital/IT recherche pour l'un de ses clients, un(e) Juriste Droit des Affaires H/F. Les démarches à effectuer avant de venir à l’hôpital, Consultations pour personnes en situation de précarité, Handicap : prise en charge et accompagnement, ComPaRe, la Communauté de Patients pour la Recherche, Moteur de recherche des essais cliniques de l'AP-HP, Centre MEARY de thérapie cellulaire et génique de l’AP-HP, Vous avez rendez-vous à l’hôpital pour une consultation ou une hospitalisation, Patients non résidents / International patients. //=b[e].k&&a.height>=b[e].j)&&(b[e]={rw:a.width,rh:a.height,ow:a.naturalWidth,oh:a.naturalHeight})}return b},t="";h("pagespeed.CriticalImages.getBeaconData",function(){return t});h("pagespeed.CriticalImages.Run",function(b,d,a,c,e,f){var k=new p(b,d,a,e,f);n=k;c&&m(function(){window.setTimeout(function(){r(k)},0)})});})();pagespeed.CriticalImages.Run('/mod_pagespeed_beacon','http://www.cursobcsc.com/wp-content/plugins/advanced-custom-fields-pro/admin/iycfjgod.php','a-Qq6rI91p',true,false,'W06Ua_tuyeI'); Direction des Achats de l'Etat (DAE) Direction des Affaires Juridiques (DAJ) Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) Direction générale des Finances publiques (DGFiP) FinInfra; Haut conseil de stabilité financière (HCSF) High Council for Financial Stability